773.Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 1 Général, les seules enseignes autorisées sur un bâtiment sont les suivantes :1°lorsqu’un usage de la classe Habitation est exercé, une enseigne d’identification installée à plat est autorisée;
2°lorsqu’un usage autre qu’un usage de la classe Habitation est exercé, une enseigne d’identification installée à plat, en saillie ou suspendue ou une enseigne commerciale installée à plat est autorisée.Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 2 Patrimonial ou le Type 3 Rue principale de quartier, les seules enseignes autorisées sur un bâtiment sont l’enseigne d’identification installée à plat, en saillie ou suspendue ou l’enseigne commerciale installée à plat.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 4 Mixte, le Type 5 Industriel, le Type 6 Commercial, le Type 7 Méga centre ou le Type 8 Agriculture ou forestier, les seules enseignes autorisées sur un bâtiment sont l’enseigne d’identification ou l’enseigne commerciale, installée à plat, en saillie ou suspendue.
Lorsque la grille de spécifications associe à une zone le Type 9 Public ou récréatif, seule une enseigne d’identification installée à plat, en saillie ou suspendue est autorisée.
